Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZEOPERMA
M. Richard Zagorski
M. Jacques Penna

Numéro de dépôt :
4293002
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ZEOPERMA de Richard Zagorski

Présentation de la marque ZEOPERMA

Déposée par voie électronique le 11 août 2016 par monsieur Richard Zagorski et monsieur Jacques Penna auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEOPERMA »

Les déposants sont monsieur Richard Zagorski domicilié(e) 10 allée de l'Histoire - 44800 - Saint Herblain - France et monsieur Jacques Penna domicilié(e) Villa La Luna, 27 rue des Canadiens - 80350 - Mers les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jacques Penna domicilié(e) Villa "La Luna", 27 RUE des Canadiens - 80350 - MERS-LES-BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05


M. Richard Zagorski - 10 allée de l'Histoire - 44800 - Saint Herblain - France

M. Jacques Penna - Villa La Luna, 27 rue des Canadiens - 80350 - Mers les Bains - France


M. Jacques Penna - Villa "La Luna", 27 RUE des Canadiens - 80350 - MERS-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet total n°690366 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes .